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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMMER HOLDING
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BITUSOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BITUSOM
SOMMER HOLDING (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1707364
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2001

Présentation de la marque BITUSOM

Déposée le 22 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOMMER HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BITUSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER HOLDING domicilié(e) 4 rue Benjamin Constant, 92521 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BITUSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BITUSOM est expirée depuis le 22 novembre 2001.

SOMMER HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : SOMMER , SOMGREEN , SOMMER OMNISPORTS


SOMMER HOLDING (société anonyme) - 4 rue Benjamin Constant, 92521 NEUILLY SUR SEINE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Produit d'étanchéité, élastomère bituminé, pouvant être utilisé dans le bâtiment; revêtements

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.